Droit fiscal en DCG

Le DCG, ou Diplôme de Comptabilité et Gestion, est un diplôme accessible après un diplôme de premier cycle ou un baccalauréat. À l’issue de trois années d’études, les étudiants ayant effectué ce cursus et réussi à l’examen final obtiendront un diplôme d’État niveau deux, équivalent au Bac +3.

Le droit fiscal, matière déterminante pour la note à l’épreuve finale, est l’une des matières étudiées. Qu’est-ce que cette matière ? Quelles difficultés pouvez-vous vous attendre à rencontrer ? De quoi traite son programme ? Après avoir lu ces quelques lignes, le droit fiscal n’aura plus de secrets pour vous.

• Droit fiscal : objectifs de la matière

Le droit fiscal est l’une des quatre grandes unités d’enseignement du droit au programme du DCG. L’objectif de la matière du droit fiscal, est d’étudier les futurs impôts et taxes que vous serez amenés à calculer ou traiter dans votre vie professionnelle.

• Le programme du droit fiscal

Au programme, l’étude des revenus catégoriels et des trois impôts commerciaux. Vous serez également amenés à étudier d’autres impôts et taxes. Vous apprendrez à apporter une réponse chiffrée, sous forme de tableau. Plusieurs enseignements vous seront dispensés de la manière suivante :

• introduction générale au droit fiscal (définition et classification des différents impôts et taxes) ;
• l’imposition du résultat de l’entreprise (différencier les bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices non-commerciaux, bénéfices agricoles, crédit d’impôt et aides fiscales…) ;
• l’imposition sur le revenu des particuliers (traitement et salaires, charges, déclaration…) ;
• la taxe sur la valeur ajoutée (TVA collectée, crédit de TVA, paiement de la TVA…) ;
• l’imposition du capital (personnes imposables, règles générales, principe du calcul…) ;
• les taxes assises sur les salaires ;
• le contrôle fiscal ;

• L’examen

Lors de votre passage d’examen, vous serez soumis à 13 épreuves. La moyenne de vos notes devra être supérieure à 10 pour l’obtention de votre diplôme. Toutefois, si vous obtenez une note de 6 ou moins dans l’une des matières, cette note s’avérera éliminatoire. En ce qui concerne le droit fiscal, vous devrez vous présenter à une épreuve d’une durée de 3 heures. Le coefficient appliqué à votre note sera de 1. L’épreuve portera sur l’étude de plusieurs situations pratiques, quelques questions ainsi qu’une étude de document. Pour obtenir des points supplémentaires, vous pouvez vous inscrire à une épreuve supplémentaire en langues (italien, allemand ou espagnol) si vous avez passé au minimum 4 épreuves de l’examen.

• Les difficultés courantes

Quelles sont les difficultés courantes rencontrées au cours de l’apprentissage de la Comptabilité et de la Gestion, et plus particulièrement du droit fiscal ? Les principales difficultés rencontrées par les élèves résultent d’une mauvaise acquisition des connaissances dans les autres matières. Chacune d’elle est déterminante pour l’obtention de votre diplôme. Ces matières sont liées et le mauvais apprentissage de l’une d’entre elle peut vous pénaliser dans les autres. Si vous avez étudié chaque matière correctement et ce depuis le début du cursus, vous devriez réussir votre examen sans rencontrer de grandes difficultés.